Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Georges RIVIERE

Numéro de dépôt :
3361094
Date de dépôt :
25/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/05/2015
Marque figurative de Georges RIVIERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 mai 2005 par monsieur Georges RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est monsieur Georges RIVIERE domicilié(e) 202 rue du Professeur Leriche,42153 RIORGES - 42153 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES Maître Roger ALIX domicilié(e) 66 rue Chevreul,69007 LYON - 69007 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361094.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 mai 2015.


Monsieur Georges RIVIERE - 202 rue du Professeur Leriche,42153 RIORGES - 42153 - France


CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES Maître Roger ALIX - 66 rue Chevreul,69007 LYON - 69007 - France


Inscription le 31 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°428061 - Publication au BOPI 2006-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Vêtements, chaussures, casquettes. Sacs de sport. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].